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Sous réserve de ces Conditions, vous pouvez utiliser les fichiers exportés légalement à des fins personnelles, éducatives, éditoriales et commerciales. Vous ne pouvez pas revendre l’accès à CustomAtlas, présenter le service ou sa bibliothèque source comme les vôtres, ni porter atteinte aux droits d’autrui.

La géographie de base provient de données du domaine public Natural Earth, modifiées par CustomAtlas. Les frontières, noms et classifications peuvent être incomplets, contestés ou obsolètes et ne constituent pas des conseils d’arpentage, juridiques ou de navigation.

Vous pouvez acheter le téléchargement d’une carte exacte sans compte ou des crédits pour un compte. Ce sont des achats uniques, pas des abonnements. Les crédits ne sont pas de l’argent, ne peuvent être transférés ni échangés contre des espèces et n’expirent pas actuellement. Les prix et taxes applicables sont affichés au paiement.

Vous demandez la livraison immédiate de la carte ou des crédits achetés. Un achat sans compte couvre uniquement la configuration exacte de la carte et les paramètres de téléchargement affichés au début du paiement. Il est accessible dans le navigateur utilisé pour l’achat pendant 24 heures après le paiement, avec un maximum de cinq téléchargements. Conservez votre fichier téléchargé pour une utilisation ultérieure. La livraison ou l’utilisation seules ne suppriment pas les droits légaux de rétractation. La Politique de remboursement explique les recours disponibles.

N’abusez pas du service, ne le perturbez pas, n’effectuez pas d’extraction excessive, ne contournez pas les crédits, limites ou contrôles, ne chargez pas de contenu illicite, ne portez pas atteinte aux droits, ne diffusez pas de logiciel malveillant et n’utilisez pas le partage pour harceler. Vous devez avoir le droit d’utiliser tout contenu ajouté.

CustomAtlas est un service bêta. Les fonctions, la couverture, les prix et les limites peuvent évoluer, et le service peut parfois être indisponible. Nous pouvons suspendre les activités abusives ou dangereuses et retirer des fonctions avec un préavis raisonnable lorsque cela est possible.

Le service et les données cartographiques sont fournis selon leur disponibilité. Dans toute la mesure permise, CustomAtlas exclut les garanties implicites de qualité marchande, d’adéquation, d’exactitude et de non-contrefaçon. Rien n’exclut les droits qui ne peuvent légalement l’être.

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